Schweizerischer Sportkegler Verband
Ethique
Les valeurs olympiques – excellence, amitié et respect – constituent la base d’un sport juste et durable dans le monde entier. La Charte éthique de Swiss Olympic et de l'Office fédéral du sport (BASPO) se base sur ces valeurs. Il s'agit d'une partie obligatoire des statuts de chaque association membre de Swiss Olympic et est donc également contraignant pour l'ASQS. Lors de l'assemblée des délégués de 2023, l'ASQS a inscrit le statut d'éthique dans ses statuts d'association. L'ASQS s’engage à les respecter et à les promouvoir. Daniel Mühlemann est responsable de l'éthique chez l'ASQS.
Statuts en matière d’éthique pour le sport suisse
- L'association suisse des quilleurs sportif s’engage pour un sport propre, respectueux, fair-play et performant. Elle applique ces valeurs en faisant preuve de respect envers les autres et en agissant et communiquant de manière transparente. Il en va de même de ses organes et de ses membres. [Nom de la fédération sportive] reconnaît l’actuelle Charte d’éthique du sport suisse et en diffuse les principes au sein de ses membres.
- Le dopage est contraire aux principes fondamentaux du sport ainsi qu’à l’éthique médicale et présente un risque pour la santé. Pour ces raisons, le dopage est interdit. [Nom de la fédération sportive] et ses membres sont soumis au Statut concernant le dopage de Swiss Olympic (ci-après « Statut concernant le dopage ») et aux autres documents précisés. Est considéré comme dopage toute violation de l’article 2.1 et suivants du Statut concernant le dopage.
- L'association suisse des quilleurs sportif est soumise aux Statuts en matière d’éthique du sport suisse. Les Statuts en matière d’éthique s’appliquent à la fédération elle-même, à son personnel, aux membres de ses organes, à ses membres, aux organisations qui lui sont subordonnées (par exemple fédérations affiliées, régionales ou cantonales, sections), à ses clubs ainsi qu’aux organes, aux membres, au personnel, aux athlètes, aux coaches, au personnel encadrant, aux médecins et aux fonctionnaires de ceux-ci. L'association suisse des quilleurs sportif veille à ce que ses membres directs et indirects (par ex. fédérations affiliées, régionales ou cantonales, sections, clubs) intègrent également le règlement et l’imposent à leurs membres, à leur personnel et à leurs mandataires.
- 4 Les violations présumées des dispositions antidopage applicables et des Statuts en matière d’éthique font l’objet d’une enquête de Swiss Sport Integrity. La Chambre disciplinaire du sport suisse (ci-après « la chambre disciplinaire ») est compétente pour juger et sanctionner les violations constatées des dispositions antidopage applicables et des Statuts en matière d’éthique. La chambre disciplinaire applique ses règles de procédure et prononce les sanctions prévues dans le Statut concernant le dopage, le règlement de la fédération internationale éventuellement compétente ou les Statuts en matière d’éthique. Les décisions de la chambre disciplinaire peuvent être contestées devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) à Lausanne, à l’exclusion des tribunaux ordinaires, dans un délai de 21 jours à compter de la réception de la décision motivée.
Les neuf principes de la Charte d’éthique du sport
1 Traiter toutes les personnes de manière égale.
Personne ne doit faire l’objet de discriminations fondées sur la nationalité, l‘âge, le sexe, l’orientation sexuelle, l’origine sociale ou les préférences religieuses et politiques.
2 Promouvoir l’harmonie du sport avec l’environnement social.
Les exigences relatives à l’entraînement et à la compétition sont compatibles avec la formation, l’activité professionnelle et la vie de famille.
3 Renforcer le partage des responsabilités.
Les sportifs et les sportives participent à la prise de décisions qui les concernent.
4 Respecter pleinement les sportifs au lieu de les surmener.
Les mesures prises pour atteindre les objectifs sportifs ne lèsent ni l’intégrité physique ni l’intégrité psychique des sportifs et des sportives.
5 Eduquer à une attitude sociale juste et à un comportement responsable envers l’environnement.
Les relations entre les personnes et l’attitude envers la nature sont empreintes de respect.
6 S’opposer à la violence, à l’exploitation et au harcèlement sexuel.
Aucune forme de violence, physique ou psychique, ni aucune forme d’exploitation ne peut être tolérée. Il faut être vigilant, sensibiliser et intervenir à bon escient.
7 S’opposer au dopage et à la drogue.
Informer sans relâche et réagir immédiatement en cas de consommation, d’administration ou de diffusion de produits dopants.
8 Renoncer au tabac et à l’alcool pendant le sport.
Dénoncer le plus tôt possible les risques et les effets engendrés par la consommation de tabac et d’alcool.
9 S’opposer à toute forme de corruption.
Promouvoir et exiger la transparence des processus et des décisions. Réglementer et rendre systématiquement publics les conflits d’intérêt, les cadeaux, les finances et les paris.
D'autres documents et informations sont disponibles sur le site Internet de Swiss Olympic à l'adresse www.swissolympic.ch/verbaende/werte-ethik.html.
Si vous avez des questions ou des doutes, le responsable de l'éthique du SSKV, Daniel Mühlemann muehlemann@sskv.ch, se fera un plaisir de vous aider.
| www.spiritofsport.ch | Download Ethik Charta | ...for the Spirit of Sport |